Contrats



Les contrats de recherche

Protisvalor accompagne les Enseignants-Chercheurs d’Aix-Marseille Université dans tous leurs projets de collaboration avec la sphère économique locale, nationale et internationale, du montage financier du projet à sa gestion.

Pour chaque collaboration, Protisvalor peut vous accompagner dans le montage d’un contrat de recherche avec un partenaire.

Le contrat de recherche contient les dispositions nécessaires à la réalisation d’une recherche entre deux ou plusieurs parties, qui implique la mise en œuvre de moyens communs (financiers, humains, intellectuels, matériels). Il engendre une obligation de moyens sans obligation de résultats.

 

Cliquez sur le schéma pour accéder aux informations détaillées.

Elaboration de l’ébauche du projet scientifique avec le partenaire.

A ce stade, seule la partie scientifique est concernée.

Mise en place de la typologie de contrat en fonction du projet scientifique.
Définition et vérification du budget.

Rédaction du projet de contrat et finalisation du budget.

Phase de négociation juridique et financière du contrat :

  • Echanges avec les représentants du ou des partenaires sur les aspects juridiques et financiers du contrat;

  • Vérification du respect de la politique budgétaire et de Propriété Intellectuelle de l’Université.

Validation du contrat final par Protisvalor, le Laboratoire et le ou les partenaires.
Finalisation et signature du contrat par l’ensemble des parties.

Etape passerelle entre la phase d’instruction et la phase de gestion.

Démarrage du processus de gestion : affectation d’un numéro comptable.

Gestion financière et Suivi des contrats :

  • Interface clients/laboratoires

  • Facturation et bilan financier

  • Achats et frais

  • Gestion du personnel

  • Contrôle de gestion

Instruction du contrat par Protisvalor :

Sonia Monari (Responsable Service) sonia.monari@univ-amu.fr / 04.13.55.01.71
Stephane De Caro (Chef Pôle Instruction) stephane.decaro@univ-amu.fr/ 04.13.55.01.81
 

Gestion des Contrats Partenariaux par Protisvalor :


Sonia Monari (Responsable Service) sonia.monari@univ-amu.fr / 06 26 49 19 11

Laetitia Gay (Administration des Achats) laetitia.gay@univ-amu.fr / 07 49 31 78 17          
Sophie Foulu (Correspondante RH) sophie.foulu@univ-amu.fr / 07 66 75 42 06

 


 

Contacts :

 

Instruction

protisvalor-contrats@univ-amu.fr
Tél. : 07 69 39 03 88

 

Juridique

stephane.decaro@univ-amu.fr
Tél. : 07 49 41 12 97